BRAVETTI & TENETTE Notaires - VANDOEUVRE LES NANCY

Présentation de l'office

L'Etude est à votre disposition pour traiter vos dossiers et difficultés relatives au droit immobilier (ventes, prêts, règlement de copropriété, servitudes) au droit commercial (ventes de fonds de commerce) au droit des sociétés (statuts, cessions de parts) au droit de la famille (successions, donations, donations-partage, adoption, partages).

Labels, certifications et réseaux

Office ayant désigné un Délégué à la Protection des Données

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L'équipe

Maître eric tenette
Notaire
Maître dominique bravetti
Notaire

Documents à télécharger

APPEL D'OFFRES TERRAIN RUE PARISOT VILLE DE VANDOEUVRE LES NANCY

Vente d'un terrain à construire (document 1)

Descriptif

Plan cadasral - extrait cadastral M1 - Plan de situation

plan cadastratl

Plan du géomètre (document 3)

Plan du géomètre (document 3)

Certificat d'urbanisme - règlement de zone - ESRIS - Géorisques - Basias - Basol

Certificat d'urbanisme - règlement de zone - ESRIS - Géorisques - Basias - Basol

Mandat et modalités (document 5)

Mandat et modalités (document 5)

Vente sous pli cacheté - document à compléter

Vente sous pli cacheté - document à compléter

GUIDES

Guide des Libéralités

La Semaine Juridique - Notariale et immobilière - Hors-série n°1